essms publics
06/01/2022 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) privés et publics (M22) sont parus. À retenir pour ces derniers, récapitule
01/04/2025 01:00:00 -
Le passage du cyclone Chido, le 14 décembre 2024, a mis en lumière les fragilités de Mayotte. Un ter...... », indique Olivier Comont, directeur des territoires à l’Union nationale des CCAS. Créations récentes, les centres communaux mahorais ont en effet besoin de mieux se faire connaître des publics, confrontés à
09/01/2025 00:00:00 -
Le modèle de plan global de financement pluriannuel applicable aux établissements et services sous ...... désormais faire approuver par l’autorité de tarification leurs projets d’emprunt d’une durée supérieure à un an, leurs programmes d’investissement et leurs plans de financement. Par ailleurs, pour le public
01/04/2025 01:00:00 -
Au-delà de l’image de carte postale, les territoires ultramarins font face à d’immenses défis : spéc...... en Guyane, à Mayotte, en Guadeloupe et, plus récemment, en Martinique. Sans surprise, ces réalités pèsent aussi sur les gestionnaires locaux d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS
13/03/2025 00:00:00 -
Le secteur avait alerté sur les surcoûts potentiels de la nouvelle évaluation des structures. Les c...... [...] et pour plusieurs milliers d’euros", alertent-elles par la voix du député Thibault Bazin (Droite républicaine). "Le risque est grand qu’elles soient amenées à renoncer, à court ou moyen terme, à ce service public
01/07/2024 01:00:00 -
Depuis quelques années, la pratique sportive s’impose comme une alliée des structures du secteur. L....... Sans oublier la visibilité offerte par les Jeux olympiques et paralympiques. De quoi faciliter un accès au sport pour tous qui a vocation à devenir un axe important de l’accompagnement des publics.
07/01/2021 00:00:00 -
Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et mé...... Les plans comptables applicables depuis le 1er janvier aux établissements et services sociaux et médico-sociaux publics (M22) et privés sont parus. De nouveaux modèles de documents budgétaires
24/04/2024 00:00:00 -
Refusant de mourir à petit feu, les acteurs du secteur social et médico-social haussent le ton. Leur......Refusant de mourir à petit feu, les acteurs du secteur social et médico-social haussent le ton. Leur cible : les pouvoirs publics dont ils exigent respect, moyens et orientations claires. À
18/06/2020 00:00:00 -
Les conditions d’allocation de la prime exceptionnelle promise à certains professionnels des établi...... Les conditions d’allocation de la prime exceptionnelle promise à certains professionnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) sont détaillées pour le secteur public
09/01/2020 00:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics (M22) est actualisé. Parmi les évolutions commentées par l'administration ? Le suivi
14/08/2018 12:00:00 -
Une volumineuse instruction, accompagnée de 13 annexes, revient en détail sur la mise en œuvre de l'...... et médico-sociaux (ESSMS) publics gérés en M22 et fait le point sur les modifications apportées, à compter du 1er janvier 2018, au plan comptable M22. Pour le moins complexe du fait des réformes de ces trois
03/01/2024 00:00:00 -
Davantage de 15-34 ans au détriment des plus de 64 ans : ces dernières années, le profil – et donc l...... leurs forces. Après avoir mené, jusqu’à fin 2021, des enquêtes qualitatives sur les freins et attentes de ce public, les deux organisations ont bâti ensemble un plan d’action. Ainsi sont-elles, par exemple
05/12/2018 00:00:00 -
Au travail, les femmes enceintes doivent bénéficier de mesures spécifiques pour préserver leur santé...... d’établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics sont tenus d’y veiller. Une réglementation « riche mais également disparate ». C’est le constat formulé par l’administration dans une note
22/08/2018 00:00:00 -
Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après un...... Le cadre budgétaire applicable aux ESSMS publics à compter de l’exercice 2018 est précisé. Après une présentation des structures concernées par l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD
23/03/2023 00:00:00 -
Mobilisation des professionnels sur une durée plus importante, rythme des évaluations plus soutenu,...... confirmer les craintes déjà exprimées par les fédérations, rapportent ces dernières : les nouvelles modalités d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), entrées en vigueur
03/02/2017 12:00:00 -
Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux étab......Une instruction interministérielle fait le point sur le nouveau cadre budgétaire applicable aux établissements et services sociaux ou médico-sociaux (ESSMS) publics, en lien avec l'obligation
01/07/2024 01:00:00 -
Depuis quelques années, la pratique sportive s’impose comme une alliée des structures du secteur. Le...... la visibilité offerte par les Jeux olympiques et paralympiques. De quoi faciliter un accès au sport pour tous qui a vocation à devenir un axe important de l’accompagnement des publics. La dernière fois
05/04/2018 12:00:00 -
Une note d’information vise à rappeler les règles encadrant la protection de la santé des femmes enc......Une note d’information vise à rappeler les règles encadrant la protection de la santé des femmes enceintes qui travaillent au sein des établissements publics sanitaires, sociaux ou médico-sociaux
09/01/2018 12:00:00 -
Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publi...... Le plan comptable applicable aux établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) publics est actualisé, pour l'exercice 2018, par un arrêté publié le 29 décembre 2017, abrogeant celui
01/12/2023 00:00:00 -
Pour Roland Janvier, ancien directeur général aujourd’hui chercheur, il faut « réinstitutionnaliser ...... avec l’impérieuse nécessité de « désinstitutionnaliser » [1] les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS). En septembre 2021, le rapport de la Commission des droits des personnes handicapées